Legal Notice | Mentions Légales • Online Caftan
• Abréviation de Marque : Dans les présentes conditions et sur l’ensemble de notre plateforme numérique, le terme « Caftan » est utilisé strictement comme abréviation de marque pour désigner l’intégralité de nos créations Haute Couture fabriquées sur commande et sur mesure. Cela inclut de manière exhaustive toutes nos catégories de tenues : Caftans (Simples ou Marocains), Robes Sirènes (Fergani), Robes de Soirée (d’invitée), Karakous Algériens, Combinaisons Caftans (Jumpsuits), Tuniques Caftans (Gandouras), Takchitas (Caftans 2 ou 3 Pièces) et Caftans Évasés (Coupe Parapluie / Princesse), ci-après dénommées « La Tenue » ou « La Robe ».
Applicable à toutes les commandes • Atelier Mumbai
Mentions Légales
Éditeur & Identité Corporative
Cette plateforme en ligne est éditée et exploitée par la maison ONLINE CAFTAN , située à Dharavi, Mumbai, Inde. Pour toute demande administrative, commerciale ou réglementaire officielle, veuillez nous contacter directement à notre adresse e-mail unique : onlinecaftan@gmail.com. Le Directeur de la Publication est le Directeur de l’Atelier.
Hébergement Technique
L’infrastructure numérique et les bases de données sécurisées de ce site internet sont entièrement hébergées par la société Endurance International Group (India) Private Limited (HostGator India), dont le siège social est situé au Unit No. 501, 5th Floor, NESCO IT Park, Western Express Highway, Goregaon (East), Mumbai, Maharashtra 400063, Inde. Les serveurs applicatifs sont localisés au sein de centres de données sécurisés, entièrement cryptés par le protocole SSL, garantissant une fluidité d’accès maximale.
Droits de Propriété Intellectuelle
L’intégralité des créations exposées, incluant de manière non limitative les motifs de broderie artisanale exécutés à la main, les photographies de nos robes, les vidéos artistiques d’atelier, les chartes graphiques et les contenus rédactionnels originaux, sont protégés au titre du droit d’auteur. Toute reproduction, distribution, imitation ou exploitation de ces éléments, même partielle, est formellement interdite sans accord préalable écrit de notre direction et constitue un délit de contrefaçon sévèrement réprimé par les codes internationaux de la propriété intellectuelle indiens et français.
Limitation de Responsabilité & Écrans
Notre atelier s’efforce de garantir une parfaite exactitude des informations visuelles et textuelles diffusées. Toutefois, en raison des configurations techniques et de l’étalonnage colorimétrique propre à chaque écran d’ordinateur ou de smartphone, les teintes affichées ne possèdent pas de valeur contractuelle. Notamment, les broderies d’art exécutées dans notre couleur emblématique Champagne Gold (#c9a86a), ainsi que les reflets des fils de soie ou cristaux, peuvent présenter des variations visuelles organiques légères selon l’appareil utilisé par le client.
⚜ CLAUSE PARAPLUIE / UMBRELLA CLAUSE
PUBLICATION LÉGALE : L’administration éditoriale technique de notre vitrine internationale en ligne est assurée par ONLINE CAFTAN et hébergée via HostGator India. L’ensemble de nos créations et éléments de marque sont protégés par les cadres légaux des pays d’origine et de livraison.
Bespoke Order Parameters • Atelier Mumbai